Les textes réglementaires

Vous trouverez sur cette page des liens vers les textes régissant notre profession,

Ils sont classés par ordre chronologique (les plus récents en haut de page)
Affiche # 
# Lien web Clics
1   Link   Check List Endoscopie Bronchique
228
2   Link   Réponses aux questions sur la Check LiIst en Endoscopie
La Check List "Sécurité du Patient au Bloc opératoire" pose parfois des questions dans son application ou son objectif, vous trouverez ici un certain nombre de réponses 		244
3   Link   Circulaire DHOS/DGS/E2/SD5C/2007/103 du 15 Mars 2007
Relative à la désinfection des endoscopes vis à vis de Clostridium Difficile dans les lieux de soins 		630
4   Link   Mars 2007 : Eléments d'assurance qualité en hygiène relatifs au contrôle microbiologique des endoscopes et à la traçabilité en endoscopie
658
5   Link   Juillet 2004 : Décret de compétences infirmier
Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004.
Texte législatif régissant la profession infirmière 		1232
6   Link   Juin 2004 : Guide pour l'entretien manuel des dispositifs médicaux en endoscopie digestive
Actualisation du guide de 1998 (CTIN) 		687
7   Link   Circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C/2003 n° 591 du 17 décembre 2003
Relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins. 		685
8   Link   2003 : Guide des bonnes pratiques pour l'utilisation des laveurs-désinfecteur d'endoscopes
Texte législatif de référence dans le nettoyage et la désinfection mécanisé des endoscopes souples 		467
9   Link   LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 NOR:MESX0100092L
Portant sur les droits des malades et les obligations des personnels de santé.
LOI relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. 		377
10   Link   Décret de compétences n° 2002-194 du 11 février 2002 :
Relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier. 		819
11   Link   CIirculaire N° DGS-5C-DHOS-E2-2001-138 du 14 mars 2001 :
Relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d’agents transmissibles non conventionnels. 		576
12   Link   1998 : Guide de bonnes pratiques de désinfection des dispositifs médicaux
Comité Technique national des Infections Nosocomiales (CTIN) et le Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (CSHPF) 		406
13   Link   Circulaire N°672, du 20 octobre 1997
Relative à la stérilisation et la désinfection de haut niveau 		560
14   Link   Lettre Circulaire 976922 DU 18 AOUT 1997 :
Relative à la sécurité d'utilisation des dispositifs médicaux- Aiguilles à sclérose et endoscopie digestive. 		417
15   Link   Circulaire DGS/DH - N°236 DU 2 AVRIL 1996 :
Relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins. 		763
16   Link   Charte du patient hospitalisé
Relative aux droits des patients hospitalisés. 		466
17   Link   Circulaire DGS/SQ3, DGS/PH2- DH/EM 1 n° 51 du 29 décembre 1994 :
Relative à l'utilisation des dispositifs médicaux stériles à usage unique dans les établissements de santé publics et privés. 		573
18   Link   Décret n° 93-221 du 16 février 1993 :
Relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières. 		414