Page regroupant les textes réglementaires concernant le traitement des endoscopes

Check List Endoscopie Bronchique

Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004

Juillet 2004 : Décret de compétences infirmier

LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 NOR:MESX0100092L Portant sur les droits des malades et les obligations des personnels de santé

Réponses aux questions sur la Check List en Endoscopie

Avis : Enceintes de stockage d'endoscopes thermosensibles (ESET)

Circulaire DGS/5 C/DHOS/E 2 n° 2001-138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels

Instruction DGS/R13 no 2011-449 du 1er décembre 2011 relative à l’actualisation des recommanda- tions visant à réduire les risques de transmission d’agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs

Recommandations de bonnes pratiques d’utilisation des enceintes de stockage d’endoscopes thermosensibles (ESET)

Circulaire DHOS/DGS/E2/SD5C n° 2007-103 du 15 mars 2007 relative à la désinfection des endoscopes vis-à-vis de Clostridium difficile dans les lieux de soins

ELEMENTS D'ASSURANCE QUALITE EN HYGIENE RELATIFS AU CONTRÔLE MICROBIOLOGIQUE DES ENDOSCOPES ET À LA TRAÇABILITE EN ENDOSCOPIE

BONNES PRATIQUES DE DESINFECTION DES DISPOSITIFS MEDICAUX GUIDE POUR L'UTILISATION DES LAVEURS-DESINFECTEURS D'ENDOSCOPES

Décret n° 2021-97 du 29 janvier 2021 modifiant le décret n° 2019-678 du 28 juin 2019 et portant diverses mesures relatives au retrait d'enregistrement d'organismes ou structures de développement professionnel continu des professions de santé et aux a